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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale
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Atmosph'Aire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Atmosph'Aire
Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3392378
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/11/2015
Atmosph\'Aire de Communauté d\'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Présentation de la marque Atmosph'Aire

Déposée le 18 novembre 2005 par la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Atmosph'Aire »

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 503 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis SOUVET Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard domicilié(e) 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmosph'Aire est expirée depuis le 18 novembre 2015.

Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : LE TRISKELL PRIORITE AU BUS , Ile du Mont Bart , 6ITY SILLAGES , Pays de Fontainebleau Communauté d'agglomération , [ars] NUMERICA , Jardin scientifique et culturel , illicom , MUSÉE DE LA GRANDE GUERRE PAYS DE MEAUX , TPV TRANSPORTS DU PAYS DE VANNES , L'Axone


Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France - SIREN 242503886


Louis SOUVET Président de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard - 8, avenue des Alliés, B.P. 98407,25208 MONTBELIARD CEDEX - 25208 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichages électronique (télécommunications). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.